IDCC 1316 · PDF immédiat · Mise à jour 12 mois · IA dédiée

Convention collective
nationale des organismes de tourisme social et familial
IDCC 1316

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1316 Identifiant IDCC
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Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial
IDCC 1316
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Salaires · Congés · Préavis · Naissance
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Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial
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Informations propres à cette convention
IDCC 1316

Le texte officiel intitulé « Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial » est enregistré sous l’identifiant IDCC 1316.

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Données issues des sources officielles du Gouvernement français Données issues des sources officielles du Gouvernement français.
01
Intitulé officiel

Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial

02
Dernière évolution intégrée

31 août 2026

03
Génération du PDF

1 septembre 2026 à 00h24

04
Version disponible

PDF consolidé de la convention collective IDCC 1316, généré à partir des textes intégrés au 31 août 2026.

Informations issues de la convention

Comprendre le périmètre et
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À qui s’applique cette convention collective ?

La convention collective du tourisme social et familial règle, sur le territoire national, les rapports entre les employeurs et les salariés des organismes de tourisme social et familial sans but lucratif dont l'activité principale est de mettre à la disposition de leurs usagers des logements en maisons familiales, centres et villages de vacances à équipements légers ou développés et, accessoirement, d'exploiter des terrains de camping- caravaning ou d'organiser des séjours ou des voyages de vacances ou de loisirs.

Détails de la convention

Un accès clair à la convention
nationale des organismes de tourisme social et familial

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nationale des organismes de tourisme social et familial
IDCC 1316 · Convention collective
Salaires
Congés
Naissance
Préavis
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02
Mises à jour possibles

L’offre avec mises à jour permet d’accéder aux nouvelles versions de l’IDCC 1316 pendant 12 mois.

03
Recherche orientée RH

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04
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↳
Préavis & rupture

Démission, licenciement, période d’essai, rupture et délais applicables.

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