Mise à jour d’une disposition de la convention — article 10 , avec une date d’effet au .
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Le texte officiel intitulé « Convention collective nationale des organismes de tourisme » est enregistré sous l’identifiant IDCC 1909.
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À cette date, il s’agit de la dernière version officielle disponible pour la convention collective IDCC 1909.
Données issues des sources officielles du Gouvernement français.
Convention collective nationale des organismes de tourisme
13 mai 2026
14 mai 2026 à 14h32
PDF consolidé de la convention collective IDCC 1909, généré à partir des textes intégrés au 13 mai 2026.
Le champ d'application du présent accord est celui de la convention collective nationale du 15 novembre 1975 modifiée, concernant les organismes de tourisme. III.
La version disponible de la convention collective nationale des organismes de tourisme IDCC 1909 intègre notamment les évolutions d’articles suivantes.
Mise à jour d’une disposition de la convention — article 10 , avec une date d’effet au .
Mise à jour d’une disposition de la convention — article 12 , avec une date d’effet au .
Mise à jour d’une disposition de la convention — article 13 , avec une date d’effet au .
Mise à jour d’une disposition de la convention — article 39 , avec une date d’effet au .
Mise à jour d’une disposition de la convention — article 39 , avec une date d’effet au .
Cette page est dédiée à la convention collective nationale des organismes de tourisme, identifiée par l’IDCC 1909. L’objectif est simple : accéder rapidement au PDF, suivre les mises à jour et retrouver les informations utiles sans devoir parcourir l’intégralité du document à la main.
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